Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMMONS
La Compagnie Continentale Simmons

Numéro de dépôt :
937610
Date de dépôt :
10/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S SIMMONS

Déposée le 10 novembre 1975 par La Compagnie Continentale Simmons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S SIMMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Compagnie Continentale Simmons domicilié(e) (soc. an.), 152bis, avenue Gabriel-Péri, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France.

La marque S SIMMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque S SIMMONS est expirée depuis le 10 novembre 1985.

La Compagnie Continentale Simmons a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


La Compagnie Continentale Simmons - (soc. an.), 152bis, avenue Gabriel-Péri, Saint-Ouen (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Meubles, y compris meubles pour hôpitaux;literie pour hôpitaux, tous articles de literie en géneral, matelas, sommiers, oreillers, coussins, traversins, dosserets, lits, canapés-lits, tisssu et coutil pour literie et ameublement, matières de rembourrage, couvertures pour lits.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).