Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
/
S SIMMONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SIMMONS
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1328770
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2005
S SIMMONS de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque S SIMMONS

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIMMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) Le Mandinet II, 20, Rue du Suffrage Universel LOGNES, 77400 MARNE LA VALLEE (dossier no 2056779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2056779) - France.

La marque S SIMMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SIMMONS est expirée depuis le 29 octobre 2005.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS (Société Anonyme) - Le Mandinet II, 20, Rue du Suffrage Universel LOGNES, 77400 MARNE LA VALLEE (dossier no 2056779) - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2056779) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1995 n°2056779 - Publication au BOPI 1995-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Meubles, y compris meubles pour hôpitaux; literie pour hôpitaux, tous articles de literie en général, matelas, sommiers, oreillers, coussins, traversins, dosserets, lits, canapés-lits, tissus et coutil pour literie et ameublement, matières de rembourrage, couvertures pour lits.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).