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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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QUIETUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme, 6-10, quai de Seine, 93206 SAINT-DENIS CEDEX 1.

Numéro de dépôt :
1228937
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1993

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 2 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 2 mars 1993.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme, 6-10, quai de Seine, 93206 SAINT-DENIS CEDEX 1. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Des matelas, des sommiers, des lits et en général tous articles concernant la literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.