Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRET A DORMIR
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1623328
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999
PRET A DORMIR de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque PRET A DORMIR

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRET A DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 6-10 Quai de Seine, 93200 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PRET A DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRET A DORMIR est expirée depuis le 15 février 1999.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS (Société anonyme) - 6-10 Quai de Seine, 93200 SAINT-DENIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Literie, y compris lits, draps, couvertures, dessus de lits

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).