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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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PLAN EPARGNE SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN EPARGNE SOMMEIL
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme, 6-10, quai de Seine, 93200 SAINT-DENIS.

Numéro de dépôt :
1215735
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1992

Présentation de la marque PLAN EPARGNE SOMMEIL

Déposée le 12 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN EPARGNE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque PLAN EPARGNE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN EPARGNE SOMMEIL est expirée depuis le 12 octobre 1992.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme, 6-10, quai de Seine, 93200 SAINT-DENIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Des articles de literie, matelas, sommiers. Services de promotion des ventes d'articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.