Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT BLEUE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS -

Numéro de dépôt :
1098343
Date de dépôt :
30/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NUIT BLEUE

Déposée le 30 mai 1979 par LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NUIT BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - domicilié(e) Société anonyme - 152bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque NUIT BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NUIT BLEUE est expirée depuis le 30 mai 1989.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - - Société anonyme - 152bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Des lits, sommiers, matelas, oreillers, traversins et d'une manière générale, tous articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.