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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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NOCTURNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCTURNE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1373834
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque NOCTURNE

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTURNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2325489) - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325489) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOCTURNE est expirée depuis le 8 octobre 2016.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société anonyme - 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2325489) - 77185 - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325489) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325489 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation n°2076567 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Tous articles de literie et notamment des matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.