Marque enregistrée - Marque en vigueur

FULLSOFT
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3879921
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
FULLSOFT de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque FULLSOFT

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FULLSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque FULLSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULLSOFT arrivera à expiration en date du 7 décembre 2021.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 775686272


Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Ressorts de matelas en métal ;

Meubles ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers ; matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses ; oreillers ; traversins ; accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, têtes de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils relax ; divans ; bancs ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs) ;

Plumes pour la literie ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;

Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.