Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-SPACE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3778890
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
E-SPACE de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque E-SPACE

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque E-SPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SPACE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2020.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme - 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) ; sur-matelas (mobiliers) ; châlits et fond de lit en bois, cadres de lit.

Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matières plastique ou textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.