Marque renouvelée - Marque en vigueur

1 2 SYSTEME DUETTO
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3264203
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2023
1 2 SYSTEME DUETTO de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque 1 2 SYSTEME DUETTO

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 2 SYSTEME DUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 636 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque 1 2 SYSTEME DUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1 2 SYSTEME DUETTO arrivera à expiration en date du 22 décembre 2023.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée à associé unique - Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France - SIREN 518636717


CABINET WEINSTEIN - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625431 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625432 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559380 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Meubles, lits, sommiers, matelas literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.