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Marques déposées par LA CHABLISIENNE
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HUGUES DE BOURCEYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUGUES DE BOURCEYS
LA CHABLISIENNE

Numéro de dépôt :
92414641
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque HUGUES DE BOURCEYS

Déposée le 10 avril 1992 par LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGUES DE BOURCEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est LA CHABLISIENNE, domicilié(e) 8, boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HUGUES DE BOURCEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUES DE BOURCEYS est expirée depuis le 10 avril 2002.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


LA CHABLISIENNE - 8, boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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