Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGMAPHANE
La Cellophane

Numéro de dépôt :
946580
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REGMAPHANE

Déposée le 4 mars 1976 par La Cellophane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGMAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Cellophane domicilié(e) (soc. an.), 110, boulevard Haussmann, Paris. - France.

La marque REGMAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque REGMAPHANE est expirée depuis le 4 mars 1986.

La Cellophane a également déposé les autres marques suivantes : PROPOPHANE , AZOPHANE , SLC , REGMATIC , FLEXIPHANE , SPRINTSET , INFRACEL , FARAR , CIPTHENE , VINOPAC


La Cellophane - (soc. an.), 110, boulevard Haussmann, Paris. - France


Inscription - Changement de dénomination n°18822 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Inscription - Transmission de propriété n°18821 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°11613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119655 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°119656 - Publication au BOPI

Films de polyester revètus d'une couche photosensible, ou non, pour la reproduction des documents.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.