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Marques déposées par la société LA CANNE A PECHE
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CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
LA CANNE A PECHE

Numéro de dépôt :
93463298
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque CAP

Déposée le 8 avril 1993 par la société LA CANNE A PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société LA CANNE A PECHE domicilié(e) Zone Industrielle de Frimont, 33190 LA REOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 201 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP est expirée depuis le 8 avril 2003.

LA CANNE A PECHE a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , FLASH , GITANE , CONOLON , TELEMATIC , HARPOON , SIMPLEX , STAR FISH , CAPTUR , FLY-MATIC


LA CANNE A PECHE - Zone Industrielle de Frimont, 33190 LA REOLE - France - SIREN 057201592


Cabinet FLECHNER - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231877 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Filets de pêche.Articles de pêche à l'exception des filets

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].