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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT
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SORTILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489927
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 Allée des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2, BP 60092, Roissy Charles De Gaulle, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 28 octobre 2023.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée - 6 Allée des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2, BP 60092, Roissy Charles De Gaulle, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS, SA - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243057 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400962 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533735 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses de cheveux, cheveux postiches, rubans élastiques pour les cheveux, perruques, résilles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.