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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
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S'MELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S'MELL
LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
94512182
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque S'MELL

Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'MELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) Immeuble Niagara – Paris Nord 2, 6 Allées des Cascades, BP 60092 Villepinte,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX (dossier no 2253342) - 95973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2253342) - 75008 - France.

La marque S'MELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 26

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque S'MELL est expirée depuis le 27 novembre 2013.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme - Immeuble Niagara – Paris Nord 2, 6 Allées des Cascades, BP 60092 Villepinte,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX (dossier no 2253342) - 95973 - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS SA - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2253342) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253342 - Publication au BOPI 2003-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Chausse-pieds.Brosses à chaussures.Semelles.Lacets

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.