Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) Villa Guynemer, 52/54, rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2210854) - 92400 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2210854) - 75782 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401663.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT société anonyme - Villa Guynemer, 52/54, rue du Capitaine Guynemer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2210854) - 92400 - France
SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2210854) - 75782 - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2210854 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, peignes-rasoirs, ciseaux, limes à ongles, coupes ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, rapes-cors, pierre-ponce.Petits ustensiles et récipients portatifs (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, vaporisateurs de sac, cure-dents, gants de crin, trousses de toilette, trousses de maquillage, étuis brosses à dents, boîtes à savon, verres à dents, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, barrettes, pinces, épingles à cheveux, ornements pour les cheveux, bigoudis, piques bigoudis, filets, bandeaux pour les cheveux, serre tête, cheveux postiches, tresses de cheveux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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