Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEPHANT
LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
94506068
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque ELEPHANT

Déposée le 11 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEPHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 12, rue Léon Jost, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ELEPHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEPHANT est expirée depuis le 11 février 2004.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme - 12, rue Léon Jost, 75017 PARIS - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Pinceaux.Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), balais, instruments et matériel de nettoyage.Tapis

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.