LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1708188
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
Présentation de la marque DEN
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 Allée des Cascades, BP 60092, Villepinte Immeuble Niagara Paris Nord 2 - 95973 - ROISSY CHARLES DE GAULLE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67, boulevard haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée - 6 Allée des Cascades, BP 60092, Villepinte Immeuble Niagara Paris Nord 2 - 95973 - ROISSY CHARLES DE GAULLE Cédex - France - SIREN 572133007
SODEMA CONSEILS, SA - 67, boulevard haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2207914 - Publication au BOPI 2001-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400962 - Publication au BOPI 2004-10-11
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478026 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEN"