CYBERNET
Présentation de la marque CYBERNET
Déposée le 8 août 1996 par la société LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CYBERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERNET est expirée depuis le 8 août 2006.
LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37