CIVIC
Présentation de la marque CIVIC
Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVIC est expirée depuis le 27 août 2013.
LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248323 - Publication au BOPI 2003-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49