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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
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CIVIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIVIC
LA BROSSE ET DUPONT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93490188
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013

Présentation de la marque CIVIC

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 allées des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX (dossier no 2248323) - 95973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248323) - 75008 - France.

La marque CIVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVIC est expirée depuis le 27 août 2013.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, Société anonyme - 6 allées des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX (dossier no 2248323) - 95973 - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS SA - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248323) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248323 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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