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Marques déposées par la société LA BROSSE ET DUPONT
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CASA NOVA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CASA NOVA
LA BROSSE ET DUPONT

Numéro de dépôt :
97675331
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CASA NOVA

Déposée le 25 avril 1997 par la société LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA NOVA »

Le déposant est la société LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 16-32, rue Henri Régnault, Immeuble Delalande, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque CASA NOVA est expirée depuis le 25 avril 2007.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT - 16-32, rue Henri Régnault, Immeuble Delalande, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 23 mars 1999 - Renonciation totale n°274298 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières textiles