Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94540772
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 allées des Cascades, BP 60092 Villepinte, Immeuble Niagara, Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2267608) - 95973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2267608) - 75008 - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 18 octobre 2014.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée - 6 allées des Cascades, BP 60092 Villepinte, Immeuble Niagara, Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2267608) - 95973 - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS SA - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2267608) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267608 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Brosses à dents