Déposée le 28 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491365.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DU CROS - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635716 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-27
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports.
Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; boules à jouer.
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