(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572108.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2010.
LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156330 - Publication au BOPI 1999-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17