Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BOULE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque LA BOULE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 415203355
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376432 - Publication au BOPI 2003-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478900 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports. Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; boules à jouer.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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