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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT
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I D
Marque expirée - Marque en non vigueur

I D
LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1493327
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque I D

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I D »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT domicilié(e) Route du Cros,42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2382794) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 203 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2382794) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I D est expirée depuis le 6 octobre 2018.

LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATF , TONNERRE , ATH , TIROBUT , LA FRANC BOULE , RCX , BI-PÔLE , BOULES DE FRANCE La vraie Pétanque , OBUT


LA BOULE OBUT Société par Actions Simplifiée - Route du Cros,42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2382794) - 42380 - France - SIREN 415203355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2382794) - 42000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382794 - Publication au BOPI 2008-08-27

Renouvellement sans limitation n°2119221 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 3 février 1995 - Transmission de propriété n°181376 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340062 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477651 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167083 - Publication au BOPI 1993-12-28

Boules à jouer.