ATC
Présentation de la marque ATC
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATC arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.
LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 10 décembre 2009 n°2424966 - Publication au BOPI 2009-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156326 - Publication au BOPI 1999-10-29
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°515376 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°515374 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515375 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428810 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 14 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°525652 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°774477 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733194 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10