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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Juliette
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Le Clos Belle Juliette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos Belle Juliette
La Belle Juliette, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4113903
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2024
Le Clos Belle Juliette de La Belle Juliette

Présentation de la marque Le Clos Belle Juliette

Déposée le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clos Belle Juliette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Belle Juliette domicilié(e) 92 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 047 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Clos Belle Juliette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos Belle Juliette est expirée depuis le 27 août 2024.

La Belle Juliette a également déposé les autres marques suivantes : BJ LA BELLE JULIETTE , BJ


La Belle Juliette, Société par actions simplifiée - 92 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France - SIREN 642047781


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Restaurants, cafés-restaurants, restaurants en libre-service, restaurants de plats à emporter ; salons de thé, cafétérias, snack-bars ; bars, services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.