Déposée le 27 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BAROTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BAROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BAROTTE domicilié(e) R.N. 7, 69210 BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 505 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BAROTTE - France.
La marque LA BAROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAROTTE est expirée depuis le 27 mai 2007.
S.A.R.L. LA BAROTTE - R.N. 7, 69210 BULLY - France - SIREN 411505167
LA BAROTTE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Viandes, poisson, volailles, gibier, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelés, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie. Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiture, confiserie, glaces comestibles, miel sauces (condiments) épices. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Préparation pour faire des boissons boissons de fruits et jus de fruits sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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