Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNO-BROSSE
L'OREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614679
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque TECHNO-BROSSE

Déposée le 7 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNO-BROSSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2302395) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2302395) - 92585 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNO-BROSSE est expirée depuis le 7 mars 2016.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2302395) - 75008 - France


L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2302395) - 92585 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302395 - Publication au BOPI 2005-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Parfums, eaux de toilette; gels et sels pour le bain et la douche; savons de toilette; déodorants corporels; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil; produits de maquillage; shampooings; gels, mousses et baumes, produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux; laques pour les cheveux; colorants et produits pour la décoloration des cheveux; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux; huiles essentielles; dentifrices.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.