Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAMOUSE
L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4311793
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
CLAMOUSE de L\'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque CLAMOUSE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la société L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAMOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLAMOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAMOUSE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : le seigneur d'Ossitan , LA HAUTE DEFRICHE


L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins.