Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) L & L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATTACHE ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L & L domicilié(e) 17, quai Louis Ferber,94360 Bry sur Marne - 94360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 741 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque L'ATTACHE ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L & L, Société Anonyme - 17, quai Louis Ferber,94360 Bry sur Marne - 94360 - France - SIREN 398741967
CABINET MARC SABATIER - 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416017 - Publication au BOPI 2005-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Articles de bijouterie constitués de bâtonnets, de tiges, ou de fils, déformables, torsadables, nouables, attachables, enroulables. Bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de parure (bijouterie). Vêtements, chaussures (non orthopédiques), chapellerie. Bandeau pour la tête (habillement) ; ceinture (habillement) ; ceinture porte-monnaie (habillement). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël. Jeux, jouets formés de bâtonnets, tiges, ou de fils (non électriques) déformables, torsadables, nouables, attachables, enroulables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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