Déposée le 21 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) L & L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ATTACHE ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L & L domicilié(e) 17, quai Louis Ferber,94360 Bry sur Marne - 94360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 741 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque L'ATTACHE ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L & L Société Anonyme - 17, quai Louis Ferber,94360 Bry sur Marne - 94360 - France - SIREN 398741967
CABINET MARC SABATIER - 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416017 - Publication au BOPI 2005-07-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Fils métalliques, câbles et raccords métalliques (non électriques) ; chaînes métalliques ; attaches de câbles métalliques ; câbles métalliques flexibles multi-usages autobloquant couverts de matériaux antiglissant et de protection contre les chocs ; tuyaux flexibles métalliques, feuilles métalliques pour l'emballage, l'empaquetage. Récipients d'emballage en métal. Caoutchouc, gutta-percha ; matières à calfeutrer, étouper, isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Tuyaux flexibles non métalliques. Cordes d'attache non métalliques, cordes de remorquage non métalliques, câbles non métalliques, câbles non métalliques flexibles multi-usages autobloquant couverts de matériaux anti-glissant et de protection contre les chocs ; ficelles, fils à lier non métalliques, attaches de câble non métalliques, tubes non métalliques, cordes et ficelles d'emballage ; filets. Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques. Cordons de suspension ; bretelles de manutention de fardeaux ; sacs (en matières textiles) pour l'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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