Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL PALACE CARTE GRAND VOILE
L'IMPÉRIAL PALACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99786196
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque L'IMPERIAL PALACE CARTE GRAND VOILE

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) L'IMPÉRIAL PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERIAL PALACE CARTE GRAND VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPÉRIAL PALACE domicilié(e) 32, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COUASNON L'IMPÉRIAL PALACE - France.

La marque L'IMPERIAL PALACE CARTE GRAND VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL PALACE CARTE GRAND VOILE est expirée depuis le 8 avril 2009.

L'IMPÉRIAL PALACE a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , L'IMPERIAL AU LAC , ALL STARS CLUB , HOPF HOTELS & RESORTS , Bal Charlot , Sunset on the Rocks , LA ROTONDE DU CASINO , IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE , LE CASINO IMPERIAL , LE SAVANNAH


L'IMPÉRIAL PALACE (S.A.) - 32, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France - SIREN 343925574


Michel COUASNON L'IMPÉRIAL PALACE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Mécanismes pour appareil à prépaiement, carte à mémoire ou à microprocesseur, carte magnétique. Services de publicité et services de mercatique notamment au moyen de cartes de fidélisation. Recueil de données dans un fichier central, courriers publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de restauration (alimentation) service de bar.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.