RESIDENCES DU VAL DE FRANCE
Présentation de la marque RESIDENCES DU VAL DE FRANCE
Déposée le 12 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'IMMOBILIERE DU VAL DE FRANCE SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES DU VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESIDENCES DU VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES DU VAL DE FRANCE est expirée depuis le 12 septembre 2006.
L'IMMOBILIERE DU VAL DE FRANCE SCOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42