ROYAL NIGHT
Présentation de la marque ROYAL NIGHT
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2012 par L'HEURE D'ETETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NIGHT est expirée depuis le 15 décembre 2022.
L'HEURE D'ETE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678275 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25