PAVILLON DES TROIS ARCHES
Présentation de la marque PAVILLON DES TROIS ARCHES
Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.G.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLON DES TROIS ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILLON DES TROIS ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DES TROIS ARCHES est expirée depuis le 12 mars 2024.
L.G.I a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 14 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772657 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14