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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN
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Univers Facs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Univers Facs
L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96617602
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque Univers Facs

Déposée le 20 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Univers Facs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN domicilié(e) 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 178 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FARDOU SMESO - France.

La marque Univers Facs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Univers Facs est expirée depuis le 20 mars 2006.

L'ETUDIANT CITOYEN a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE , La Nuit de l'Etudiant Citoyen , LE JOURNAL DE L'UNIVERSITE , Les Trophées de l'Etudiant Citoyen , LE MAGAZINE DE L'UNIVERSITE , LES COLLOQUES DE L'UNIVERSITE , LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE , l'Officiel de L'UNIVERSITÉ , LE QUOTIDIEN DE L UNIVERSITE , LA REVUE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE


L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée - 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 398178525


Christian FARDOU SMESO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits de l'imprimerie Communications radiophoniques Divertissements radiophoniques ou par télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.