Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE FRANCE
L'ESSOR LAITIER, Société à Responsabilité Limitée, 42510 BALBIGNY (France).

Numéro de dépôt :
1318323
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1995

Présentation de la marque VAL DE FRANCE

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESSOR LAITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESSOR LAITIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE FRANCE est expirée depuis le 24 juillet 1995.

L'ESSOR LAITIER a également déposé les autres marques suivantes : BALBINUS , LE BERGER CELADON , PALET DE BALBIGNY , VAL DE FRANCE


L'ESSOR LAITIER, Société à Responsabilité Limitée, 42510 BALBIGNY (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Beurres et fromages.