Déposée le 10 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « L'ESCALIER EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) ZAC Mas de Grille - Route de Sète 455 Rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) ZAC Mas de Grille - Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France.
La marque L'ESCALIER EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - ZAC Mas de Grille - Route de Sète 455 Rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France - SIREN 378658827
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE - ZAC Mas de Grille - Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot,34430 Saint Jean de Védas - 34430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Echelle métallique Echafaudage métallique Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Escalier en bois Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir le transfert de savoir faire et de concession de licence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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