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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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VERT-LOGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT-LOGIS
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graine d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne).

Numéro de dépôt :
1285226
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994

Présentation de la marque VERT-LOGIS

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERT-LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VERT-LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT-LOGIS est expirée depuis le 27 septembre 1994.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graine d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Semences et plants de gazon.