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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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IRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRAM
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1348406
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1996

Présentation de la marque IRAM

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essone). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque IRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRAM est expirée depuis le 27 mars 1996.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essone). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.