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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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ELIFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIFLOR
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1571056
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque ELIFLOR

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ELIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIFLOR est expirée depuis le 19 janvier 2000.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , GENESIS , LA FRAICHEUR , RAMBO


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07

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