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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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DUCHESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne).

Numéro de dépôt :
1254051
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1993

Présentation de la marque DUCHESSE

Déposée le 13 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE - France.

La marque DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE est expirée depuis le 13 décembre 1993.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR , RAMBO


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais à l'exclusion des poires et poiriers, semences, semences et plants de reine marguerite, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.