Présentation de la marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour
Déposée le 16 septembre 2015 par l'association loi 1901 L'ATOUT FERMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 L'ATOUT FERMIER domicilié(e) ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATOUT FERMIER, Mme TAUZIN MARIE CLAUDE domicilié(e) ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France.
La marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210143.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.
L'ATOUT FERMIER, ASSOCIATION LOI 1901 - ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France
L'ATOUT FERMIER, Mme TAUZIN MARIE CLAUDE - ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Produits à la ferme : viande de boeuf, de veau, volailles palmipède à foie gras, confits, foies gras, pâtes ; poulets, oies, gibier ; extraits de viande, fruits à l'exception du kiwi et légumes congelés, séchés et cuits ; kiwi bénéficiant de l'indication géographique protégée « kiwi de l'Adour » ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles produites à la ferme : graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; fromage bénéficiant de l'indication géographique protégée « Rocamadour » ; boissons lactées où le lait prédomine.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits frais à l'exception du kiwi et légumes frais ; kiwi bénéficiant de l'indication géographique protégée « kiwi de l'Adour » ; agrumes frais.
Services fournis dans le cadre de commerce de détails ; viande, volaille, gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons ; conserves de viande, plats cuisinés frais et conservés ; fruits et légumes frais et ; conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre, oeufs et produits laitiers ; fromages ; charcuterie, salaisons ; biscuits, gâteaux, sucreries ; confiserie, glace comestible ; boissons à base de fruits et jus de fruits, vins, spiritueux ; gestion des affaires commerciales ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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