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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ATOUT FERMIER
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L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour
L'ATOUT FERMIER, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4210143
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
L\'Atout Fermier Les producteurs de l\'Adour de L\'ATOUT FERMIER

Présentation de la marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour

Déposée le 16 septembre 2015 par l'association loi 1901 L'ATOUT FERMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ATOUT FERMIER domicilié(e) ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATOUT FERMIER, Mme TAUZIN MARIE CLAUDE domicilié(e) ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France.

La marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atout Fermier Les producteurs de l'Adour arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.


L'ATOUT FERMIER, ASSOCIATION LOI 1901 - ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France


L'ATOUT FERMIER, Mme TAUZIN MARIE CLAUDE - ZA ESCALES, ESCALES, 40500 SAINT SEVER - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits à la ferme : viande de boeuf, de veau, volailles palmipède à foie gras, confits, foies gras, pâtes ; poulets, oies, gibier ; extraits de viande, fruits à l'exception du kiwi et légumes congelés, séchés et cuits ; kiwi bénéficiant de l'indication géographique protégée « kiwi de l'Adour » ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles produites à la ferme : graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; fromage bénéficiant de l'indication géographique protégée « Rocamadour » ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits frais à l'exception du kiwi et légumes frais ; kiwi bénéficiant de l'indication géographique protégée « kiwi de l'Adour » ; agrumes frais.

Services fournis dans le cadre de commerce de détails ; viande, volaille, gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons ; conserves de viande, plats cuisinés frais et conservés ; fruits et légumes frais et ; conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre, oeufs et produits laitiers ; fromages ; charcuterie, salaisons ; biscuits, gâteaux, sucreries ; confiserie, glace comestible ; boissons à base de fruits et jus de fruits, vins, spiritueux ; gestion des affaires commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.