Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER
/
PROCOUTEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCOUTEAUX
L'ATELIER, SARL

Numéro de dépôt :
4139286
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
PROCOUTEAUX de L\'ATELIER

Présentation de la marque PROCOUTEAUX

Déposée le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROCOUTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER domicilié(e) ZA POMPIGNAL, 4 VOIE HERA - 31190 - MIREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 752 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER, Mme BLACK Tina domicilié(e) ZA POMPIGNAL, 4 VOIE HERA - 31190 - MIREMONT - France.

La marque PROCOUTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOUTEAUX arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

L'ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : WEB BAR , SERIE GRAPHIC , zizisson , BRASSERIE L ATELIER , smaart , (Marque figurative) , L ATELIER , LA MINIMANUF' , EXTRA GREEN , ATELIER BOWER


L'ATELIER, SARL - ZA POMPIGNAL, 4 VOIE HERA - 31190 - MIREMONT - France - SIREN 533752374


L'ATELIER, Mme BLACK Tina - ZA POMPIGNAL, 4 VOIE HERA - 31190 - MIREMONT - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;

Récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Services de gravure.