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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ATELIER "
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" ALPHA - KITE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ALPHA - KITE "
SARL " L'ATELIER " Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99821419
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque " ALPHA - KITE "

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ATELIER " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " ALPHA - KITE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " L'ATELIER " domicilié(e) le siège social est à : Moulin de Courterolles, 10 Rue des Cannes, 89420 GUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 301 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Véronique MARTIN-LAPORTE Gérante Sarl " L'ATELIER " - France.

La marque " ALPHA - KITE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ALPHA - KITE " est expirée depuis le 28 octobre 2009.

" L'ATELIER " a également déposé les autres marques suivantes : WEB BAR , SERIE GRAPHIC , zizisson , BRASSERIE L ATELIER , smaart , (Marque figurative) , L ATELIER , LA MINIMANUF' , EXTRA GREEN , ATELIER BOWER


SARL " L'ATELIER " Société à responsabilité Limitée - le siège social est à : Moulin de Courterolles, 10 Rue des Cannes, 89420 GUILLON - France - SIREN 395301187


Mme Véronique MARTIN-LAPORTE Gérante Sarl " L'ATELIER " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Tous produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc gutta-percha - gomme. Tous types de cerfs-volants, ailes de traction, bannières et autres objets volants légers non motorisés ainsi que tous jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Cordes, ficelles, filets tentes et bâches, voiles sacs (enveloppes, pochettes) en matière textile.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].