Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE PARIS
L'ATELIER DE PARIS SARL

Numéro de dépôt :
94531877
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque L'ATELIER DE PARIS

Déposée le 1 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE PARIS domicilié(e) 46 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 480 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DE PARIS - France.

La marque L'ATELIER DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE PARIS est expirée depuis le 1 août 2004.


L'ATELIER DE PARIS SARL - 46 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS, 75001 PARIS - France - SIREN 338480452


L'ATELIER DE PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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