Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'APPLI DES CITOYENS C&C
L'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN

Numéro de dépôt :
4536896
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
L\'APPLI DES CITOYENS C&C de L\'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN

Présentation de la marque L'APPLI DES CITOYENS C&C

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par L'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'APPLI DES CITOYENS C&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est L'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN domicilié(e) 10 Rue Vacquerie - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO & CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO domicilié(e) 27 Rue de l'Aiguillerie - 34000 - Montpellier - France.

La marque L'APPLI DES CITOYENS C&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPLI DES CITOYENS C&C arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

L'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN a également déposé les autres marques suivantes : C&C CONSOMMATEUR & CITOYEN , LA FABRIQUE C&C CONSOMMATEUR & CITOYEN , LA CHAÎNE C&C DES CONSOS & DES CITOYENS , L'APPLI DES CONSOS C&C , L'ATELIER C&C CONSOMMATEUR & CITOYEN


L'ATELIER CONSOMMATEUR ET CITOYEN - 10 Rue Vacquerie - 75011 - Paris - France


LEXANDO & CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO - 27 Rue de l'Aiguillerie - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 3 octobre 2019 - Retrait partiel n°769782 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Logiciels ; bases de données ; enregistreurs de données ; dispositifs de stockage des données ; Contenu de médias; Logiciels de gestion de contenus multimédias; Logiciels de gestion des médias; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Conseils sur l’analyse des habitudes d’achat et des besoins des consommateurs fournis à l’aides des données qualitatives et quantitatives ; études de consommation ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prestation de conseils relatifs aux produits de consommation ; mise à disposition d'informations aux consommateurs en rapport avec des produits et services ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; démonstration de produits ; présentation de produits au public ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de récompense de la fidélité ; publicité ; diffusion de messages et d’annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transmission de données ; Transmission d'informations par sites Internet ; Télédiffusion; Télédiffusion par câble; Radiodiffusion; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Mise à disposition de forums en ligne; services de diffusion sans fil; Transmission par satellite ; Transmission et diffusion d'émissions de télévision par Internet, par réseaux câblés, fibre optique ou sans fil et généralement par tout moyen de communication adapté ; fourniture d'accès à des bases de données sur Internet; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne; fourniture d'accès à des données par Internet; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; Services numériques audio et/ou vidéo par télécommunications ;

Services de recommandations en diététique et nutrition ; services de conseil en matière de nutrition ; Conseils et informations concernant l'hygiène.