Marque renouvelée - Marque en vigueur

La haie fleurie du hameau
L'ARTISAN PARFUMEUR S.A.R.L, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
96630774
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2026

Présentation de la marque La haie fleurie du hameau

Déposée le 18 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La haie fleurie du hameau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique domicilié(e) 1 rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Beaulieu - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 372 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque La haie fleurie du hameau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La haie fleurie du hameau arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.

L'ARTISAN PARFUMEUR à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : DZONGKHA , LE LANGAGE DU PARFUM , SAFRAN TROUBLANT , NAVEGAR , ROSE DE PLAISIR , Mimosa Marin , L'eau du Navigateur , AL OUDH , MECHANT LOUP , JEAN LAPORTE PARFUMEUR


L'ARTISAN PARFUMEUR S.A.R.L, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Beaulieu - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 805372653


PLASSERAUD IP, - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305171 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427331 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645666 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°666874 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620315 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804255 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

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